Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBAO STEEL Collection de mobilier au design industriel, fabriqués en buses métalliques ondulées.
M. François-Régis Amyot du Mesnil

Numéro de dépôt :
4156786
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
TUBAO STEEL Collection de mobilier au design industriel, fabriqués en buses métalliques ondulées. de François-Régis Amyot du Mesnil

Présentation de la marque TUBAO STEEL Collection de mobilier au design industriel, fabriqués en buses métalliques ondulées.

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par monsieur François-Régis Amyot du Mesnil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBAO STEEL Collection de mobilier au design industriel, fabriqués en buses métalliques ondulées. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur François-Régis Amyot du Mesnil domicilié(e) 139 rue de l'Eglise - 76690 - Claville Motteville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-régis du Mesnil domicilié(e) 139 rue de l'Eglise - 76690 - Claville Motteville - France.

La marque TUBAO STEEL Collection de mobilier au design industriel, fabriqués en buses métalliques ondulées. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBAO STEEL Collection de mobilier au design industriel, fabriqués en buses métalliques ondulées. arrivera à expiration en date du 13 février 2025.


M. François-Régis Amyot du Mesnil - 139 rue de l'Eglise - 76690 - Claville Motteville - France


M. François-régis du Mesnil - 139 rue de l'Eglise - 76690 - Claville Motteville - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.