Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBAO PLAST buses plastiques pour la gestion des eaux et autres liquides
M. François-Régis AMYOT DU MESNIL GAILLARD

Numéro de dépôt :
4156805
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
TUBAO PLAST buses plastiques pour la gestion des eaux et autres liquides de François-Régis AMYOT DU MESNIL GAILLARD

Présentation de la marque TUBAO PLAST buses plastiques pour la gestion des eaux et autres liquides

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par monsieur François-Régis AMYOT DU MESNIL GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBAO PLAST buses plastiques pour la gestion des eaux et autres liquides » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur François-Régis AMYOT DU MESNIL GAILLARD domicilié(e) 139 rue de l'Eglise - 76690 - CLAVILLE MOTTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Régis AMYOT DU MESNIL GAILLARD domicilié(e) 139 rue de l'Eglise - 76690 - CLAVILLE MOTTEVILLE - France.

La marque TUBAO PLAST buses plastiques pour la gestion des eaux et autres liquides a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBAO PLAST buses plastiques pour la gestion des eaux et autres liquides arrivera à expiration en date du 13 février 2025.


M. François-Régis AMYOT DU MESNIL GAILLARD - 139 rue de l'Eglise - 76690 - CLAVILLE MOTTEVILLE - France


M. François-Régis AMYOT DU MESNIL GAILLARD - 139 rue de l'Eglise - 76690 - CLAVILLE MOTTEVILLE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.