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Marques déposées par monsieur François -Régis ALTAYRAC
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Domaine de Bariol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Bariol
M. François -Régis ALTAYRAC

Numéro de dépôt :
4050741
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
Domaine de Bariol de François -Régis ALTAYRAC

Présentation de la marque Domaine de Bariol

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par monsieur François -Régis ALTAYRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Bariol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur François -Régis ALTAYRAC domicilié(e) Domaine de Bariol, Chemin de Barriol Route de Taulignan - 84600 - Valréas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François -Régis ALTAYRAC domicilié(e) Domaine de Bariol, Chemin de Barriol Route de Taulignan - 84600 - Valréas - France.

La marque Domaine de Bariol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Bariol est expirée depuis le 28 novembre 2023.


M. François -Régis ALTAYRAC - Domaine de Bariol, Chemin de Barriol Route de Taulignan - 84600 - Valréas - France


M. François -Régis ALTAYRAC - Domaine de Bariol, Chemin de Barriol Route de Taulignan - 84600 - Valréas - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Vin Appellation d'Origine Protégée Côtes du Rhône Village Valréas.