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Marques déposées par FranÇois REBOUL
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SIMULOSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMULOSCAN
FranÇois REBOUL

Numéro de dépôt :
1474075
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1998

Présentation de la marque SIMULOSCAN

Déposée le 30 juin 1988 par FranÇois REBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMULOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FranÇois REBOUL, domicilié(e) 9 bis, rue du Collège d'Annecy, 84000 AVIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick THIBON-LITTAYE Cabinet A. THIBON-LITTAYE 11, rue de l'Etang 78160 MARLY-LE-ROI. - France.

La marque SIMULOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULOSCAN est expirée depuis le 30 juin 1998.


FranÇois REBOUL - 9 bis, rue du Collège d'Annecy, 84000 AVIGNON. - France


Annick THIBON-LITTAYE Cabinet A. THIBON-LITTAYE 11, rue de l'Etang 78160 MARLY-LE-ROI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Appareils et instruments médicaux;appareils et instruments chirurgicaux;appareils de repérage tumoral;appareil à faisceaux d'irradiation à usage médical;appareil de tomodensitométrie;appareil d'étude dosimétrique par ordinateur à usage médical;appareil de simulation permettant le repérage tumoral; appareil de simulation de faisceaux d'irradiation à usage médical.