Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIMOPATRIMOINE
François RAPHAEL agissant au nom et pour le compte de la société FINPROG en cours de formation

Numéro de dépôt :
3396466
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/12/2015
PRIMOPATRIMOINE de François RAPHAEL

Présentation de la marque PRIMOPATRIMOINE

Déposée le 8 décembre 2005 par François RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PRIMOPATRIMOINE »

Le déposant est François RAPHAEL agissant au nom et pour le compte de la société FINPROG en cours de formation domicilié(e) demeurant Lieu dit Bon Rencontre, Boulevard Maurin,13190 ALLAUCH - 13190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS RAPHAEL agissant au nom et pour le compte de la societe FINPROG en cours de formation domicilié(e) demeurant Lieu dit Bon Rencontre, Boulevard Maurin,13190 ALLAUCH - 13190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMOPATRIMOINE est expirée depuis le 8 décembre 2015.

François RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : AKOPICTO , UMANIZME


François RAPHAEL agissant au nom et pour le compte de la société FINPROG en cours de formation - demeurant Lieu dit Bon Rencontre, Boulevard Maurin,13190 ALLAUCH - 13190 - France


FRANCOIS RAPHAEL agissant au nom et pour le compte de la societe FINPROG en cours de formation - demeurant Lieu dit Bon Rencontre, Boulevard Maurin,13190 ALLAUCH - 13190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°510098 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 17 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°510097 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.