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Marques déposées par la société François Rambeaud Société civile d'exploitation agricole
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CHATEAU CORBIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CORBIN
Scea François Rambeaud Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
98722380
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/03/2018

Présentation de la marque CHATEAU CORBIN

Déposée le 2 mars 1998 par la société François Rambeaud Société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CORBIN »

Le déposant est la société François Rambeaud Société civile d'exploitation agricole domicilié(e) Corbin,33570 MONTAGNE (dossier no 2360877) - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 273 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea François Rambeaud domicilié(e) Corbin,33570 MONTAGNE (dossier no 2360877) - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CORBIN est expirée depuis le 2 mars 2018.


Scea François Rambeaud Société civile d'exploitation agricole - Corbin,33570 MONTAGNE (dossier no 2360877) - 33570 - France - SIREN 413273228


Scea François Rambeaud - Corbin,33570 MONTAGNE (dossier no 2360877) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360877 - Publication au BOPI 2008-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU CORBIN ".