Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAMBEAUD
FRANCOIS RAMBEAU (SCEA)

Numéro de dépôt :
3023582
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque LE RAMBEAUD

Déposée le 4 avril 2000 par FRANCOIS RAMBEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE RAMBEAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est FRANCOIS RAMBEAUTODO domicilié(e) " Château Corbin ", 33570 MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 273 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FRANCOIS RAMBEAU - France.

La marque LE RAMBEAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAMBEAUD est expirée depuis le 4 avril 2010.


FRANCOIS RAMBEAU (SCEA) - " Château Corbin ", 33570 MONTAGNE - France - SIREN 413273228


SCEA FRANCOIS RAMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vin.