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Marques déposées par monsieur François Raffin
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MALA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALA
Monsieur François Raffin

Numéro de dépôt :
4567892
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
MALA de François Raffin

Présentation de la marque MALA

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par monsieur François Raffin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François Raffin domicilié(e) 23 avenue du Granier - 38240 - Meylan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auki, Monsieur François Raffin domicilié(e) 23 Avenue du Granier - 38240 - Meylan - France.

La marque MALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALA arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.


Monsieur François Raffin - 23 avenue du Granier - 38240 - Meylan - France


Auki, Monsieur François Raffin - 23 Avenue du Granier - 38240 - Meylan - France


Republication pour erratum - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 6 novembre 2019 - Retrait partiel n°772122 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Lessives ;

Pompes (machines) ; repasseuses ; lave-linge ; robots (machines) ;

Instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous les produits précités servant exclusivement à mesurer l’impact écologique et économique d’appareils électroménagers ;

Appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS), tous les services précités étant exclusivement destinés à mesurer l’impact écologique et économique d’appareils électroménagers.