Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULANGERIE VERTE
François PREA

Numéro de dépôt :
3723538
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2020
LA BOULANGERIE VERTE de François PREA

Présentation de la marque LA BOULANGERIE VERTE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2010 par François PREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOULANGERIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est François PREA domicilié(e) 38 ave des Minimes - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François PREA domicilié(e) 38 ave des Minimes - 94300 - Vincennes - France.

La marque LA BOULANGERIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGERIE VERTE est expirée depuis le 22 mars 2020.


François PREA - 38 ave des Minimes - 94300 - Vincennes - France


François PREA - 38 ave des Minimes - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.