Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAS-TECH
Monsieur François POURIEUX

Numéro de dépôt :
4433625
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
GAS-TECH de François POURIEUX

Présentation de la marque GAS-TECH

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par monsieur François POURIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAS-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur François POURIEUX domicilié(e) Les Guillaumanches - 43160 - Malvières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAS-TECH, Monsieur François POURIEUX domicilié(e) Les Guillaumanches - 43160 - MALVIERES - France.

La marque GAS-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAS-TECH arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.


Monsieur François POURIEUX - Les Guillaumanches - 43160 - Malvières - France


GAS-TECH, Monsieur François POURIEUX - Les Guillaumanches - 43160 - MALVIERES - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Lubrifiants ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.