Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSE DALLE
M. François POURIEL, Agissant pour le compte de la société "POPOTE 27" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3994679
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
CASSE DALLE de François POURIEL

Présentation de la marque CASSE DALLE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par monsieur François POURIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSE DALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur François POURIEL domicilié(e) 68 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET UPSYLON, Mme. SARRA JOUGLA-YGOUF domicilié(e) 197 BVD ST GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

La marque CASSE DALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE DALLE est expirée depuis le 2 avril 2023.


M. François POURIEL, Agissant pour le compte de la société "POPOTE 27" en cours de formation - 68 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France


CABINET UPSYLON, Mme. SARRA JOUGLA-YGOUF - 197 BVD ST GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.