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Marques déposées par monsieur François Pourcelot
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CHAPEAU GRILL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPEAU GRILL
Monsieur François Pourcelot

Numéro de dépôt :
4565034
Date de dépôt :
04/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2029
CHAPEAU GRILL de François Pourcelot

Présentation de la marque CHAPEAU GRILL

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2019 par monsieur François Pourcelot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPEAU GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur François Pourcelot domicilié(e) 12 Grande Rue - 25170 - Mazerolles-le-Salin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Pourcelot domicilié(e) 12 Grande Rue - 25170 - Mazerolles-le-Salin - France.

La marque CHAPEAU GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPEAU GRILL arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.


Monsieur François Pourcelot - 12 Grande Rue - 25170 - Mazerolles-le-Salin - France


Monsieur François Pourcelot - 12 Grande Rue - 25170 - Mazerolles-le-Salin - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.