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Marques déposées par FRANCOIS PLOUZEAU
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Sans Tra La La
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sans Tra La La
FRANCOIS PLOUZEAU, EARL

Numéro de dépôt :
3748985
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
Sans Tra La La de FRANCOIS PLOUZEAU

Présentation de la marque Sans Tra La La

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par FRANCOIS PLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Tra La La » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est FRANCOIS PLOUZEAU, EARL domicilié(e) DOMAINE DE LA GARRELIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PLOUZEAU domicilié(e) DOMAINE DE LA GARRELIERE - France.

La marque Sans Tra La La a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Tra La La est expirée depuis le 24 juin 2020.

FRANCOIS PLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : Milliard d'Etoiles


FRANCOIS PLOUZEAU, EARL - DOMAINE DE LA GARRELIERE - France


FRANCOIS PLOUZEAU - DOMAINE DE LA GARRELIERE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Vins.