Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Milliard d'Etoiles
FRANCOIS PLOUZEAU, EARL

Numéro de dépôt :
3749337
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
Milliard d\'Etoiles de FRANCOIS PLOUZEAU

Présentation de la marque Milliard d'Etoiles

Déposée le 25 juin 2010 par la société FRANCOIS PLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Milliard d'Etoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la société FRANCOIS PLOUZEAU domicilié(e) DOMAINE DE LA GARRELIERE - 37120 - RAZINES-RICHELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 964 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PLOUZEAU domicilié(e) DOMAINE DE LA GARRELIERE - 37120 - RAZINES-RICHELIEU - France.

La marque Milliard d'Etoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Milliard d'Etoiles est expirée depuis le 25 juin 2020.

FRANCOIS PLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : Sans Tra La La


FRANCOIS PLOUZEAU, EARL - DOMAINE DE LA GARRELIERE - 37120 - RAZINES-RICHELIEU - France - SIREN 422964908


FRANCOIS PLOUZEAU - DOMAINE DE LA GARRELIERE - 37120 - RAZINES-RICHELIEU - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Vins.