Marque expirée - Marque en non vigueur

TO BE FRUIT
Francois Pinard
Jérôme Nicolet

Numéro de dépôt :
3670229
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2019
TO BE FRUIT de Francois Pinard

Présentation de la marque TO BE FRUIT

Déposée par voie électronique le 11 août 2009 par Francois Pinard et Jérôme Nicolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TO BE FRUIT »

Les déposants sont Francois Pinard domicilié(e) 14 Grande Rue - 1095 Lutry - Suisse et Jérôme Nicolet domicilié(e) 8 rue Sadi Carnot - 92600 - Asnières sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Nicolet domicilié(e) 8 rue Sadi Carnot - 92600 - Asnières sur Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO BE FRUIT est expirée depuis le 11 août 2019.


Francois Pinard - 14 Grande Rue - 1095 Lutry - Suisse

Jérôme Nicolet - 8 rue Sadi Carnot - 92600 - Asnières sur Seine - France


Jérôme Nicolet - 8 rue Sadi Carnot - 92600 - Asnières sur Seine - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.