Déposée par voie électronique le 11 août 2009 par Francois Pinard et Jérôme Nicolet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TO BE FRUIT »
Les déposants sont Francois Pinard domicilié(e) 14 Grande Rue - 1095 Lutry - Suisse et Jérôme Nicolet domicilié(e) 8 rue Sadi Carnot - 92600 - Asnières sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Nicolet domicilié(e) 8 rue Sadi Carnot - 92600 - Asnières sur Seine - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO BE FRUIT est expirée depuis le 11 août 2019.
Francois Pinard - 14 Grande Rue - 1095 Lutry - Suisse
Jérôme Nicolet - 8 rue Sadi Carnot - 92600 - Asnières sur Seine - France
Jérôme Nicolet - 8 rue Sadi Carnot - 92600 - Asnières sur Seine - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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