Déposée le 16 novembre 2001 par François-Pierre Chaduteau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ARTEMI FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est François-Pierre Chaduteau, domicilié(e) 25 bis rue Robert Douineau, Agissant au nom et pour le compte de la société ARTEMI FRANCE en formation (SARL), 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François-Pierre Chaduteau - France.
La marque ARTEMI FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMI FRANCE est expirée depuis le 16 novembre 2011.
François-Pierre Chaduteau a également déposé les autres marques suivantes : Exatech Médical
François-Pierre Chaduteau - 25 bis rue Robert Douineau, Agissant au nom et pour le compte de la société ARTEMI FRANCE en formation (SARL), 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire - France
Monsieur François-Pierre Chaduteau - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux Publicité : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus. Conseil, information. Comptabilité, gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Formation. Organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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