Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLARE DESIGN
François Philippe DE CASALTA BRAVO

Numéro de dépôt :
3829527
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2021
STELLARE DESIGN de François Philippe DE CASALTA BRAVO

Présentation de la marque STELLARE DESIGN

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par François Philippe DE CASALTA BRAVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STELLARE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est François Philippe DE CASALTA BRAVO domicilié(e) 27 Rue Cesar Campinchi - 20200 - Bastia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Philippe DE CASALTA BRAVO domicilié(e) 27 Rue Cesar Campinchi - 20200 - Bastia - France.

La marque STELLARE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLARE DESIGN est expirée depuis le 6 mai 2021.


François Philippe DE CASALTA BRAVO - 27 Rue Cesar Campinchi - 20200 - Bastia - France


François Philippe DE CASALTA BRAVO - 27 Rue Cesar Campinchi - 20200 - Bastia - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.