9ID
Présentation de la marque 9ID
Déposée le 10 juillet 2003 par François PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est
.La marque 9ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9ID est expirée depuis le 10 juillet 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33