Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Francois PEREIRA
/
OSCAVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAVAL
M. Francois PEREIRA, Agissant pour le compte de la société "OSCAVAL SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4200892
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2025
OSCAVAL de Francois PEREIRA

Présentation de la marque OSCAVAL

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par monsieur Francois PEREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Francois PEREIRA domicilié(e) 524 Route de Bellevue - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois PEREIRA domicilié(e) 524 Route de Bellevue - 69760 - LIMONEST - France.

La marque OSCAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAVAL arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

Francois PEREIRA a également déposé les autres marques suivantes : SINTRA , VALDEMAR , OSCAVAL


M. Francois PEREIRA, Agissant pour le compte de la société "OSCAVAL SAS" en cours de formation - 524 Route de Bellevue - 69760 - LIMONEST - France


M. Francois PEREIRA - 524 Route de Bellevue - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.