Marque expirée - Marque en non vigueur
domaine chapelle saint thyrse de maransan
Numéro de dépôt :
3447428
Date de dépôt :
25/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2016
Présentation de la marque domaine chapelle saint thyrse de maransan
Déposée le 25 août 2006 par françois penchenier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine chapelle saint thyrse de maransan »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine chapelle saint thyrse de maransan est expirée depuis le 25 août 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40