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Marques déposées par monsieur françois PELLETIER
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18 SEPTEMBRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

18 SEPTEMBRE
Monsieur françois PELLETIER

Numéro de dépôt :
4413760
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
18 SEPTEMBRE de françois PELLETIER

Présentation de la marque 18 SEPTEMBRE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par monsieur françois PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 18 SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur françois PELLETIER domicilié(e) 68 Allée du Crêt - 69380 - DOMMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François PELLETIER domicilié(e) 68 Allée du Crêt - 69380 - DOMMARTIN - France.

La marque 18 SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 18 SEPTEMBRE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.


Monsieur françois PELLETIER - 68 Allée du Crêt - 69380 - DOMMARTIN - France


Monsieur François PELLETIER - 68 Allée du Crêt - 69380 - DOMMARTIN - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

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