Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUDINNOVE
François PELLERIN

Numéro de dépôt :
3791135
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
SUDINNOVE de François PELLERIN

Présentation de la marque SUDINNOVE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par François PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUDINNOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est François PELLERIN domicilié(e) 3 Place sainte Ursule - 64100 - Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François PELLERIN domicilié(e) 3 Place sainte Ursule - 64100 - Bayonne - France.

La marque SUDINNOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDINNOVE est expirée depuis le 16 décembre 2020.


François PELLERIN - 3 Place sainte Ursule - 64100 - Bayonne - France


François PELLERIN - 3 Place sainte Ursule - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.