Accueil marques.expert
/
Marques déposées par François PELEGRIN
/
www.Batibox.com votre projet ... c'est dans la boîte!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.Batibox.com votre projet ... c'est dans la boîte!
François PELEGRIN, President de l'UNSFA Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes

Numéro de dépôt :
3219671
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013
www.Batibox.com votre projet ... c\'est dans la boîte! de François PELEGRIN

Présentation de la marque www.Batibox.com votre projet ... c'est dans la boîte!

Déposée le 31 mars 2003 par François PELEGRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « www.Batibox.com votre projet ... c'est dans la boîte! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est François PELEGRIN, President de l'UNSFA Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes domicilié(e) 26, boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNSFA Union des Architectes domicilié(e) 26, bd Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque www.Batibox.com votre projet ... c'est dans la boîte! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.Batibox.com votre projet ... c'est dans la boîte! est expirée depuis le 31 mars 2013.


François PELEGRIN, President de l'UNSFA Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes - 26, boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


UNSFA Union des Architectes - 26, bd Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383561 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Outil de gestion des informations.