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Marques déposées par monsieur François PAVILLON
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LE MAS DE MELIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MAS DE MELIE
Monsieur François PAVILLON

Numéro de dépôt :
4564856
Date de dépôt :
04/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2029
LE MAS DE MELIE de François PAVILLON

Présentation de la marque LE MAS DE MELIE

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2019 par monsieur François PAVILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MAS DE MELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur François PAVILLON domicilié(e) 1311 Chemin des Faisses Orientales - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS PAVILLON domicilié(e) 1311 Chemin des Faisses Orientales - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque LE MAS DE MELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE MELIE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.

François PAVILLON a également déposé les autres marques suivantes : LE MAS DE MELIE , I BARONI , I BARONI


Monsieur François PAVILLON - 1311 Chemin des Faisses Orientales - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Monsieur FRANCOIS PAVILLON - 1311 Chemin des Faisses Orientales - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Légumes conservés ; légumes séchés ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Riz ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.