Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MAS DE MELIE
François Pavillon

Numéro de dépôt :
3524677
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
LE MAS DE MELIE de François Pavillon

Présentation de la marque LE MAS DE MELIE

Déposée le 13 septembre 2007 par François Pavillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DE MELIE »

Le déposant est François Pavillon domicilié(e) 382 Avenue de l'Europe,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Pavillon domicilié(e) 382 Avenue de l'Europe,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE MELIE est expirée depuis le 13 septembre 2017.

François Pavillon a également déposé les autres marques suivantes : I BARONI , LE MAS DE MELIE , I BARONI


François Pavillon - 382 Avenue de l'Europe,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France


François Pavillon - 382 Avenue de l'Europe,83300 DRAGUIGNAN - 83300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.