Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIIZ
M. François PAVAGEAU

Numéro de dépôt :
4059995
Date de dépôt :
12/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2024
TRIIZ de François PAVAGEAU

Présentation de la marque TRIIZ

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2014 par monsieur François PAVAGEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur François PAVAGEAU domicilié(e) 34 rue du Soleil Levant - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François PAVAGEAU domicilié(e) 34 rue du Soleil Levant - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

La marque TRIIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIIZ est expirée depuis le 12 janvier 2024.


M. François PAVAGEAU - 34 rue du Soleil Levant - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


M. François PAVAGEAU - 34 rue du Soleil Levant - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 16 mai 2017 - Changement d'adresse n°700017 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.