Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAT PLUS
MR FRANCOIS Patrick

Numéro de dépôt :
98754921
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque MAT PLUS

Déposée le 15 octobre 1998 par monsieur FRANCOIS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est monsieur FRANCOIS Patrick domicilié(e) 52 rue Fabre D'Eglantine, 62800 LIEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FRANCOIS Patrick - France.

La marque MAT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT PLUS est expirée depuis le 15 octobre 2008.

FRANCOIS Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Aéroptik , ZILEOS , Loc'Plaisance


MR FRANCOIS Patrick - 52 rue Fabre D'Eglantine, 62800 LIEVIN - France


MR FRANCOIS Patrick - France


Errata - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 27 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335884 - Publication au BOPI 2001-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

* matériaux de construction métalliques, transportables et non transportables métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques * appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tuyaux d'installations sanitaires * matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poix, asphalte et bitume ; boiseries, bois d'oeuvre et bois de construction ; géotextiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.