Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SOURIRE MALAGASY
FRANCOIS PASSAQUIN

Numéro de dépôt :
3619983
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
LE SOURIRE MALAGASY de FRANCOIS PASSAQUIN

Présentation de la marque LE SOURIRE MALAGASY

Déposée le 29 décembre 2008 par FRANCOIS PASSAQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SOURIRE MALAGASY »

Le déposant est FRANCOIS PASSAQUIN domicilié(e) 27 RUE EDMOND DUBUIS - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PASSAQUIN domicilié(e) 27 RUE EDMOND DUBUIS - 92000 - NANTERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOURIRE MALAGASY est expirée depuis le 29 décembre 2018.


FRANCOIS PASSAQUIN - 27 RUE EDMOND DUBUIS - 92000 - NANTERRE - France


FRANCOIS PASSAQUIN - 27 RUE EDMOND DUBUIS - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Présentation de produits artisanaux sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Promotion des ventes pour des tiers. Agences d'import-export.