Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAKA LITTER
M. FRANCOIS PASCUAL

Numéro de dépôt :
4264404
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
KAKA LITTER de FRANCOIS PASCUAL

Présentation de la marque KAKA LITTER

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par monsieur FRANCOIS PASCUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAKA LITTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS PASCUAL domicilié(e) 26 RUE DULONG - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFINEX - FPGROUP, M. FRANCOIS PASCUAL domicilié(e) 26 RUE DULONG - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque KAKA LITTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAKA LITTER arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.


M. FRANCOIS PASCUAL - 26 RUE DULONG - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


COFINEX - FPGROUP, M. FRANCOIS PASCUAL - 26 RUE DULONG - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Produits vétérinaires ;

Litiere pour chat ;

Services vétérinaires.