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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL
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SPECIAL ENSEIGNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL ENSEIGNEMENT
FRANCOIS PASCAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1349290
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1996
SPECIAL ENSEIGNEMENT de FRANCOIS PASCAL

Présentation de la marque SPECIAL ENSEIGNEMENT

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECIAL ENSEIGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL domicilié(e) 21, rue Auber, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque SPECIAL ENSEIGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL ENSEIGNEMENT est expirée depuis le 4 avril 1996.

FRANCOIS PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CALECON LIBERE , VISIT , Everything To Simplify Your Life , ETSYL , Transport Canin Océane , TCHE-KA , Château Le Moulin de Meyssan , CLOS DE TALUSSON , CLOS DE TALUSSON


FRANCOIS PASCAL (société anonyme) - 21, rue Auber, 75009 PARIS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.