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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL
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LE CALECON LIBERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CALECON LIBERE
FRANCOIS PASCAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1384055
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/1996

Présentation de la marque LE CALECON LIBERE

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CALECON LIBERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL domicilié(e) 26, quai Tilsitt, 69002 LYON. - France.

La marque LE CALECON LIBERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALECON LIBERE est expirée depuis le 10 décembre 1996.

FRANCOIS PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : VISIT , Everything To Simplify Your Life , ETSYL , SPECIAL ENSEIGNEMENT , Transport Canin Océane , TCHE-KA , Château Le Moulin de Meyssan , CLOS DE TALUSSON , CLOS DE TALUSSON


FRANCOIS PASCAL (S.A.) - 26, quai Tilsitt, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie. sous-vêtements.