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Marques déposées par FRANCOIS PASCAL
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CLOS DE TALUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE TALUSSON
FRANCOIS PASCAL

Numéro de dépôt :
94533259
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2004

Présentation de la marque CLOS DE TALUSSON

Déposée le 11 août 1994 par FRANCOIS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE TALUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est FRANCOIS PASCAL, domicilié(e) 136, les vignes de Talusson, 33760 CANTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PASCAL - France.

La marque CLOS DE TALUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE TALUSSON est expirée depuis le 11 août 2004.

FRANCOIS PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CALECON LIBERE , VISIT , Everything To Simplify Your Life , ETSYL , SPECIAL ENSEIGNEMENT , Transport Canin Océane , TCHE-KA , Château Le Moulin de Meyssan , CLOS DE TALUSSON


FRANCOIS PASCAL - 136, les vignes de Talusson, 33760 CANTOIS - France


FRANCOIS PASCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488787 - Publication au BOPI 2009-01-06

Demande de renouvellement le 30 mars 2005 n°2285198 - Publication au BOPI 2005-03-30

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée: CLOS DE TALUSSON