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Marques déposées par FRANCOIS Pascal
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CLOS DE TALUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE TALUSSON
FRANCOIS Pascal

Numéro de dépôt :
3356616
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
CLOS DE TALUSSON de FRANCOIS Pascal

Présentation de la marque CLOS DE TALUSSON

Déposée le 22 avril 2005 par FRANCOIS Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE TALUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est FRANCOIS Pascal domicilié(e) 136 Vigne de Talusson,33760 CANTOIS - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS Pascal domicilié(e) 136 Vigne de Talusson,33760 CANTOIS - 33760 - France.

La marque CLOS DE TALUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE TALUSSON est expirée depuis le 22 avril 2015.

FRANCOIS Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Château Le Moulin de Meyssan


FRANCOIS Pascal - 136 Vigne de Talusson,33760 CANTOIS - 33760 - France


FRANCOIS Pascal - 136 Vigne de Talusson,33760 CANTOIS - 33760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Vins d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation exatement dénomée : Clos de Talusson.