Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCOIS Pascal
/
Château Le Moulin de Meyssan
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château Le Moulin de Meyssan
FRANCOIS Pascal

Numéro de dépôt :
3101504
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2021

Présentation de la marque Château Le Moulin de Meyssan

Déposée le 22 mai 2001 par FRANCOIS Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Le Moulin de Meyssan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est FRANCOIS Pascal domicilié(e) 136 Vigne de Talusson - 33760 - CANTOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS Pascal domicilié(e) 136 Vigne de Talusson - 33760 - CANTOIS - France.

La marque Château Le Moulin de Meyssan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Le Moulin de Meyssan est expirée depuis le 22 mai 2021.

FRANCOIS Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE TALUSSON


FRANCOIS Pascal - 136 Vigne de Talusson - 33760 - CANTOIS - France


Monsieur FRANCOIS Pascal - 136 Vigne de Talusson - 33760 - CANTOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470957 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19

Vins d'appellations d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Le Moulin de Meyssan.