Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMART
Numéro de dépôt :
1029735
Date de dépôt :
05/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SMART
Déposée le 5 octobre 1977 par FRANCOIS PASCAL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SMART est expirée depuis le 5 octobre 1987.
FRANCOIS PASCAL & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019