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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL CIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCOIS PASCAL CIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1614691
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2000
Marque figurative de FRANCOIS PASCAL CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL CIE domicilié(e) 21, rue Auber, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614691.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2000.

FRANCOIS PASCAL CIE a également déposé les autres marques suivantes : LANCASTER , PIERREFEU , (Marque figurative) , PERLA , PERLA , SMART , ECRITER , FRANCOIS PASCAL , PIERREFEU , LANCASTER


FRANCOIS PASCAL CIE (société anonyme) - 21, rue Auber, 75009 PARIS - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.