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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL & CIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCOIS PASCAL & CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1149681
Date de dépôt :
15/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de FRANCOIS PASCAL & CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS PASCAL & CIE domicilié(e) 21 RUE AUBER 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149681.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 1990.

FRANCOIS PASCAL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LANCASTER , PIERREFEU , (Marque figurative) , PERLA , PERLA , SMART , ECRITER , FRANCOIS PASCAL , PIERREFEU , LANCASTER


FRANCOIS PASCAL & CIE (S.A.) - 21 RUE AUBER 75009 PARIS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

COULEURS, VERNIS, LAQUES;PRESERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DETERIORATION DU BOIS;MATIERES TINCTORIALES;MORDANTS;RESINES NATURELLES, METAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES ET DECORATEURS.PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.