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Marques déposées par la société FRANCOIS PASCAL & CIE
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FRANCOIS PASCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS PASCAL
FRANCOIS PASCAL & CIE

Numéro de dépôt :
93465722
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque FRANCOIS PASCAL

Déposée le 26 avril 1993 par la société FRANCOIS PASCAL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société FRANCOIS PASCAL & CIE domicilié(e) 6 rue Auguste - Desgenetais GRUCHET LE VALASSE, 76210 BOLBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque FRANCOIS PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS PASCAL est expirée depuis le 26 avril 2003.

FRANCOIS PASCAL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LANCASTER , PIERREFEU , (Marque figurative) , PERLA , PERLA , SMART , ECRITER , PIERREFEU , LANCASTER , FP


FRANCOIS PASCAL & CIE - 6 rue Auguste - Desgenetais GRUCHET LE VALASSE, 76210 BOLBEC - France - SIREN 572041630


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, et, plus particulièrement, boîtes de couleurs, compas pour dessin et articles scolaires