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Marques déposées par monsieur François PARIS
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La faute à qui ?
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La faute à qui ?
M. François PARIS

Numéro de dépôt :
4214507
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La faute à qui ? de François PARIS

Présentation de la marque La faute à qui ?

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par monsieur François PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La faute à qui ? »

Le déposant est monsieur François PARIS domicilié(e) Le Bourg, 56170 Houat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François PARIS domicilié(e) Le Bourg, 56170 Houat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38


M. François PARIS - Le Bourg, 56170 Houat - France


M. François PARIS - Le Bourg, 56170 Houat - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699717 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.