LE POT DE FRANCOIS PAQUET
Présentation de la marque LE POT DE FRANCOIS PAQUET
Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT DE FRANCOIS PAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE POT DE FRANCOIS PAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609238.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POT DE FRANCOIS PAQUET est expirée depuis le 1 février 2006.
FRANÇOIS PAQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11