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Marques déposées par monsieur FRANCOIS PALISSOT
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to 4D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

to 4D
M. FRANCOIS PALISSOT

Numéro de dépôt :
3953002
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2022
to 4D de FRANCOIS PALISSOT

Présentation de la marque to 4D

Déposée le 12 octobre 2012 par monsieur FRANCOIS PALISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « to 4D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur FRANCOIS PALISSOT domicilié(e) 15 Avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS PALISSOT domicilié(e) 15 Avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France.

La marque to 4D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque to 4D est expirée depuis le 12 octobre 2022.

FRANCOIS PALISSOT a également déposé les autres marques suivantes : CAD TO DESC , BIM TO D , to 7D , BIM 5D , MatrixBim , CAD TO QUANT , to 5D , ECO-BIM manager , to 6D , PASSIV'BLOC


M. FRANCOIS PALISSOT - 15 Avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France


M. FRANCOIS PALISSOT - 15 Avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques.