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Marques déposées par FRANCOIS PAGOT
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LES NEVEUX DE RAMEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NEVEUX DE RAMEAU
FRANCOIS PAGOT

Numéro de dépôt :
3794440
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
LES NEVEUX DE RAMEAU de FRANCOIS PAGOT

Présentation de la marque LES NEVEUX DE RAMEAU

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par FRANCOIS PAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NEVEUX DE RAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est FRANCOIS PAGOT domicilié(e) 0 LA THIBAUDIERE - 86800 - TERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS REYE domicilié(e) 23 GRIGNARD - 86000 - POITIERS - France.

La marque LES NEVEUX DE RAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NEVEUX DE RAMEAU est expirée depuis le 3 janvier 2021.


FRANCOIS PAGOT - 0 LA THIBAUDIERE - 86800 - TERCE - France


FRANCOIS REYE - 23 GRIGNARD - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.