Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSION FRANCAISE
FRANCOIS Olivier

Numéro de dépôt :
1589963
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2000
VERSION FRANCAISE de FRANCOIS Olivier

Présentation de la marque VERSION FRANCAISE

Déposée le 18 janvier 1990 par FRANCOIS Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS Olivier, domicilié(e) 70 avenue Foch, 75116 PARIS - France.

La marque VERSION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSION FRANCAISE est expirée depuis le 18 janvier 2000.

FRANCOIS Olivier a également déposé les autres marques suivantes : RestoChezVous , Les Moineaux du Val-de-Marne / La Manécantrie des Petits Chanteurs de Nogent-sur-Marne


FRANCOIS Olivier - 70 avenue Foch, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Production, édition, d'enregistrements phonographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.