Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Moineaux du Val-de-Marne / La Manécantrie des Petits Chanteurs de Nogent-sur-Marne
M. François OLIVIER

Numéro de dépôt :
3952250
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
Les Moineaux du Val-de-Marne / La Manécantrie des Petits Chanteurs de Nogent-sur-Marne de François OLIVIER

Présentation de la marque Les Moineaux du Val-de-Marne / La Manécantrie des Petits Chanteurs de Nogent-sur-Marne

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur François OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Moineaux du Val-de-Marne / La Manécantrie des Petits Chanteurs de Nogent-sur-Marne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur François OLIVIER domicilié(e) 5 rue Raspail - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François OLIVIER domicilié(e) 5 rue Raspail - 93400 - SAINT-OUEN - France.

La marque Les Moineaux du Val-de-Marne / La Manécantrie des Petits Chanteurs de Nogent-sur-Marne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Moineaux du Val-de-Marne / La Manécantrie des Petits Chanteurs de Nogent-sur-Marne est expirée depuis le 10 octobre 2022.


M. François OLIVIER - 5 rue Raspail - 93400 - SAINT-OUEN - France


M. François OLIVIER - 5 rue Raspail - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles.