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Marques déposées par FRANCOIS NOC
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LABEL OUVRAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LABEL OUVRAGE
FRANCOIS NOC

Numéro de dépôt :
3597257
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2018
LABEL OUVRAGE de FRANCOIS NOC

Présentation de la marque LABEL OUVRAGE

Déposée le 5 septembre 2008 par FRANCOIS NOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL OUVRAGE »

Le déposant est FRANCOIS NOC domicilié(e) 16 place monge,21200 BEAUNE - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS NOC domicilié(e) 16 place monge,21200 BEAUNE - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL OUVRAGE est expirée depuis le 5 septembre 2018.

FRANCOIS NOC a également déposé les autres marques suivantes : joiner spirit (l'esprit du menuisier)


FRANCOIS NOC - 16 place monge,21200 BEAUNE - 21200 - France


FRANCOIS NOC - 16 place monge,21200 BEAUNE - 21200 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Objets d'art en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.