Marque enregistrée - Marque en non vigueur

spheroïdephotos
M. François Nicolas

Numéro de dépôt :
4005874
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2023
spheroïdephotos de François Nicolas

Présentation de la marque spheroïdephotos

Déposée par voie électronique le 20 mai 2013 par monsieur François Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « spheroïdephotos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur François Nicolas domicilié(e) 17 route de Belleville - 91190 - Gif sur Yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Nicolas domicilié(e) 17 route de Belleville - 91190 - Gif sur Yvette - France.

La marque spheroïdephotos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spheroïdephotos est expirée depuis le 20 mai 2023.


M. François Nicolas - 17 route de Belleville - 91190 - Gif sur Yvette - France


M. François Nicolas - 17 route de Belleville - 91190 - Gif sur Yvette - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

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