Marque expirée - Marque en non vigueur

DOCTOR MEZCAL
FRANCOIS-NICOLAS D'EPOISSE

Numéro de dépôt :
3627582
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
DOCTOR MEZCAL de FRANCOIS-NICOLAS D\'EPOISSE

Présentation de la marque DOCTOR MEZCAL

Déposée le 5 février 2009 par FRANCOIS-NICOLAS D'EPOISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCTOR MEZCAL »

Le déposant est FRANCOIS-NICOLAS D'EPOISSE domicilié(e) 1 RUE DE LA BIEVRE - 41700 - FRESNES (LOIR-ET-CHER) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS-NICOLAS D'EPOISSE domicilié(e) 1 RUE DE LA BIEVRE - 41700 - FRESNES (LOIR-ET-CHER) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTOR MEZCAL est expirée depuis le 5 février 2019.


FRANCOIS-NICOLAS D'EPOISSE - 1 RUE DE LA BIEVRE - 41700 - FRESNES (LOIR-ET-CHER) - France


FRANCOIS-NICOLAS D'EPOISSE - 1 RUE DE LA BIEVRE - 41700 - FRESNES (LOIR-ET-CHER) - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine MEZCAL.