Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSETTA
M. FRANCOIS NESA

Numéro de dépôt :
4133049
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2024
ROSETTA de FRANCOIS NESA

Présentation de la marque ROSETTA

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2014 par monsieur FRANCOIS NESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur FRANCOIS NESA domicilié(e) 15 RUE DANIELLE CASANOVA - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS NESA domicilié(e) 15 RUE DANIELLE CASANOVA - 75001 - PARIS - France.

La marque ROSETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSETTA arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

FRANCOIS NESA a également déposé les autres marques suivantes : Rosetta


M. FRANCOIS NESA - 15 RUE DANIELLE CASANOVA - 75001 - PARIS - France


M. FRANCOIS NESA - 15 RUE DANIELLE CASANOVA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.