Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.DE.T PARIS
François NARBONNE

Numéro de dépôt :
97694637
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2007

Présentation de la marque T.DE.T PARIS

Déposée le 11 septembre 1997 par François NARBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.DE.T PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est François NARBONNE, domicilié(e) 110 rue de Longchamp, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Narbonne - France.

La marque T.DE.T PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.DE.T PARIS est expirée depuis le 11 septembre 2007.


François NARBONNE - 110 rue de Longchamp, 75016 PARIS - France


Mr. Narbonne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Cuir et imitation du cuir, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sac à main, de voyage, d'écoliers). Articles de bourrellerie, cravaches, chambrières. Vêtements, chapellerie, chaussures, gants, ceintures Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].