Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASETTA
Monsieur Francois Muller

Numéro de dépôt :
4663676
Date de dépôt :
05/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2030
CASETTA de Francois Muller

Présentation de la marque CASETTA

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2020 par monsieur Francois Muller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Francois Muller domicilié(e) 35 Rue Faidherbe - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francois Muller domicilié(e) 35 Rue Faidherbe - 59000 - Lille - France.

La marque CASETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663676.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASETTA arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.


Monsieur Francois Muller - 35 Rue Faidherbe - 59000 - Lille - France


Monsieur Francois Muller - 35 Rue Faidherbe - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; herbes médicinales ; tisanes ;

Biberons ; tétines de biberons ;

Huiles à usage alimentaire ;

Miel ;

Services médicaux.